CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil municipal se tiendra en mairie de Mours le 14 septembre 2022 à 19h30.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2022
  • Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal (pour information)
  • Compte-rendu des déclarations d’intention d’aliéner (pour information)

ORDRE DU JOUR

  1. Taxe d’aménagement : reversement à l’EPCI
  1. Revalorisation du loyer 1 rue de Nointel
  1. Demande de subvention exceptionnelle de l’AMCLM
  1. Demande de subvention de la Ligue contre le cancer
  1. Avis sur le PLU de Beaumont-sur-Oise
  1. Avis sur le Règlement Local de Publicité de Beaumont-sur-Oise
  1. Avis sur le PLU de L’Isle-Adam
  1. Correspondant incendie et secours
  1. Questions diverses :
  • Gestion du patrimoine immobilier communal
  • PJP 2021-2023 : Groupe scolaire : point sur le marché public et les travaux
  • PNR Oise-Pays de France – Programme LEADER 2023-2027
  • Projet du Conseil Départemental du Val d’Oise – Refuge de soins pour la faune sauvage
  • Date de la 2ème réunion de la commission Salle Polyvalente
  • Informations sur le marché public de la restauration scolaire
  • Revalorisation du point d’indice des fonctionnaires et indemnités des élus
  • Remerciements FNACA, UDSP 95