Mairie

CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain Conseil Municipal se réunira à la Mairie le Mercredi 27 mars 2024 à 20h00

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mars 2024
  • Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal (pour information)
  • Compte-rendu des déclarations d’intention d’aliéner (pour information)

L’ordre du jour :

  1. Compte de gestion 2023 – Commune
  2. Compte administratif 2023 – Commune
  3. Affectation du résultat 2023 – Commune
  4. Vote des taux d’imposition
  5. Subventions de fonctionnement aux associations pour 2024
  6. Fixation d’une participation financière due par l’AIFMJD au profit de la commune de Mours pour les frais d’affranchissement et de fournitures de bureau
  7. Fixation d’une participation financière due par le Syndicat de la Vallée du Ru de Presles au profit de la commune de Mours pour les frais d’affranchissement et de fournitures de bureau
  8. Fixation d’une participation financière due par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Mours, Nointel, Presles au profit de la commune de Mours pour les frais d’affranchissement et de fournitures de bureau
  9. Budget 2024 du RAM
  10. Budget primitif 2024 – Commune
  11. Compte de gestion 2023 – Assainissement
  12. Compte administratif 2023 – Assainissement
  13. Affectation du résultat 2023 – Assainissement
  14. Redevance communale « Assainissement »
  15. Budget primitif 2024 – Assainissement
  16. Permis de louer
  17. Intégration de la commune au Groupement d’Intérêt Public de la Mission Locale Cœur Val d’Oise
  18. Questions diverses