CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le Jeudi 13 novembre 2025 à 19h00.

Désignation du secrétaire de séance.

Procès-verbal de la séance du 18 septembre 2025.

Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal (pour information).

Compte-rendu des déclarations d’intention d’aliéner (pour information).

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Acceptation du transfert des compétences à la carte collecte des eaux usées et contrôle des raccordements des eaux pluviales au SIAPBE des autres membres du SIAPBE

2. Convention de groupement de commande pour le marché de travaux divers sur les ouvrages et les réseaux d’assainissement du SIAPBE – 138ème opération du SIAPBE

3. Commission d’Appel d’Offres pour la convention de groupement de commande du marché de travaux divers sur les ouvrages et les réseaux d’assainissement du SIAPBE – 138^ème opération du SIAPBE

4. Demande de subventions à l’Agence de l’Eau Seine Normandie 127^ème opération Diagnostic et Schéma Directeur du système d’assainissement du SIAPBE

5. Convention de participation santé du CIG

6. Décision modificative n°1 – Assainissement

7. Mise à jour du tableau des emplois

8. Révision loyer boulangerie

9. Modification de la convention de mise à disposition de locaux communaux aux associations

10. Ouvertures dominicales 2026

11. Décision modificative n°3 au budget principal

12. Ouverture des crédits d’investissement 2026 – budget principal

13. Rapport d’activité 2024 Tri-Or

14. Questions diverses