Conseil municipal du 20 mars 2026 – 18h30

Le Conseil municipal se réunira en mairie le vendredi 20 mars 2026 à 18h30.

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2026
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal (pour information)
Compte-rendu des déclarations d’intention d’aliéner (pour information)

L’ordre du jour :

1. Fixation des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

  1. Délégations consenties par le Conseil municipal au Maire
  2. Constitution et composition des commissions communales
  3. Règlement intérieur du Conseil municipal
  4. Election des délégués au Syndicat Intercommunal des Eaux de Mours, Nointel, Presles
  5. Fixation du nombre des membres du Conseil d’administration CCAS
  6. Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du CCAS
  7. Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
  8. Désignation des délégués représentant la Commune au sein de l’ADICO
  9. Désignation des délégués représentant la Commune au CIG de la Grande Couronne de la région
    Îİle-de-France
  10. Désignation des délégués représentant la Commune au sein du CNAS
  11. Désignation du correspondant Défense
  12. Election des délégués représentant la Commune au Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière
    Animale du Val d’Oise
  13. Désignation des délégués représentant la Commune au sein du PNR Oise-Pays de France
  14. Election des délégués représentant la Commune au SIAPBE
  15. Election des délégués représentant la Commune au SDEVO
  16. Questions diverses